Règles d'utilisation des services payants YouTube

Comme il est décrit dans les Conditions d'utilisation des services payants YouTube, la manière dont vous accédez à différents types de services payants sur YouTube ou les utilisez peut varier. Les règles d'utilisation applicables à chaque type de service payant sont détaillées ci-dessous et peuvent évoluer avec le temps, à mesure que nous ajoutons de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux appareils et de nouveaux contenus à un service. Vous pouvez également visiter le Centre d'aide YouTube pour en savoir plus.

Location et achat de films et d'émissions

  1. Généralités. Certains types de services payants vous permettent d'acheter ou de louer des émissions ou des films individuels mis à disposition par des tiers. Vous pouvez visionner du contenu acheté ou loué lorsque vous êtes en ligne, utilisez une connexion haute vitesse et êtes connecté à votre compte Google ou YouTube. Vous pouvez également visionner le contenu de certains achats ou locations hors ligne en le téléchargeant à partir d'un appareil autorisé préalablement. Vous devez être en ligne pour demander l'autorisation ou l'annulation de l'autorisation d'un appareil.  En raison des restrictions imposées par nos fournisseurs de contenu, le contenu acheté ou loué peut être non disponible à l'achat dans certains pays ou hors de votre pays d'origine.
  2. Accès à partir d'autres produits Google. Dans certains cas, vous pouvez également accéder à vos locations et à vos achats par l'entremise d'un autre produit Google (par exemple, Google Play). L'utilisation de vos locations et de vos achats sur YouTube est régie par les règles d'utilisation de YouTube. Ces règles d'utilisation s'ajoutent à celles applicables aux autres produits Google.
  3. Contenu loué. Lorsque vous louez du contenu, vous pouvez le visionner un nombre illimité de fois au cours de la période affichée au moment de votre paiement (« période de visionnement ») et indiquée dans votre courriel de confirmation. La mise en pause, l'arrêt ou le rembobinage d'un élément de contenu loué ne prolonge pas la période de visionnement applicable. Chaque élément de contenu loué peut avoir une période de visionnement différente. Veuillez donc consulter cette période avant de compléter votre transaction. Le contenu loué ne peut être visualisé que sur un seul appareil à la fois (que ce soit en ligne ou sur un appareil hors ligne autorisé).
  4. Contenu acheté. Lorsque vous achetez un élément de contenu, celui-ci est stocké dans un casier numérique. Vous pouvez le visionner un nombre illimité de fois pendant la période d'espace de stockage. La « période d'espace de stockage » dure au moins cinq ans à compter de la date de votre achat (sous réserve des restrictions décrites dans les Conditions d'utilisation des services payants YouTube). Chaque élément de contenu acheté peut avoir une période d'espace de stockage différente, et vous devez accepter cette période avant de procéder à la commande. La mise en pause, l'arrêt ou le rembobinage d'un contenu acheté ne prolonge pas la période d'espace de stockage.  Comme il est indiqué dans les Conditions d'utilisation des services payants YouTube, si un élément de contenu acheté devient non disponible au cours de la période de cinq ans suivant la date d'achat, vous pouvez demander un remboursement.

Pour le contenu acheté :

  1. vous ne pouvez visionner qu'un seul flux de chaque élément à la fois;
  2. vous pouvez visionner jusqu'à trois flux d'éléments différents à la fois;
  3. vous pouvez autoriser la lecture hors ligne du contenu vidéo dans un espace de stockage sur un maximum de cinq appareils. Pour autoriser la lecture sur un appareil supplémentaire, vous devez annuler l'autorisation de l'un de ces cinq appareils;
  4. vous ne pouvez autoriser le même appareil que 3 fois au cours d'une période de 12 mois et n'en annuler l'autorisation que 2 fois au cours de cette même période;
  5. vous ne pouvez annuler l'autorisation de lecture hors ligne que sur 2 appareils tous les 90 jours;
  6. vous ne pouvez autoriser que trois comptes Google sur un même appareil. 

Les restrictions de diffusion et de lecture hors ligne du contenu acheté s'appliquent, quel que soit le produit Google utilisé (par exemple, Google Play Films ou YouTube) pour accéder au contenu.